Avancer ensemble avec les parties prenantes

Co-construire nos projets, pour avancer ensemble

Pour comprendre

Fortement ancrée dans notre culture, la coopération traduit notre volonté de conjuguer les intelligences. C’est pourquoi, nos actions de concertation vont bien au-delà de nos obligations réglementaires. La co-construction est pour nous un moyen d’avancer ensemble : le dialogue régulier avec nos parties prenantes permet d’analyser et de mieux circonscrire leurs attentes ; en retour, il permet à nos parties prenantes de mieux apprécier les caractéristiques propres de notre réseau.

Le dialogue et la co-construction comme mode de fonctionnement

Nous entretenons un dialogue régulier avec l'ensemble des acteurs du territoire pour mieux faire comprendre le rôle et l’utilité de nos activités. La concertation a pour objectif de favoriser l’émergence de solutions partagées préservant à la fois les intérêts des utilisateurs du réseau de transport d’électricité mais aussi ceux des tiers, et notamment les riverains de nos ouvrages.

En travaillant avec eux, nous les informons en toute transparence de nos actions pour mieux les aider à comprendre le rôle et l’utilité de nos projets de renouvellement, de développement de réseau et de maintenance. Nous accompagnons les collectivités locales dans la définition de leurs politiques énergétiques. Nous sommes présents toute l’année aux côtés de nos parties prenantes à l’occasion d’événements (colloques, congrès, salons) ou au travers des partenariats que nous tissons avec, par exemple, les principaux acteurs du monde agricole, de la pêche, de la préservation de l’environnement. En juin 2015, nous avons signé la charte des 7 principes directeurs pour un dialogue constructif avec nos parties prenantes, portée par le comité 21.

Nous innovons sans cesse pour développer des modes de concertation innovants, comme nos ateliers participatifs ou nos conférences de citoyens. Dans ce cadre, nous participons au projet de recherche européen INSPIRE-Grid sur l’acceptabilité sociétale des projets de nouvelles lignes électriques.

Nous travaillons sur tous nos projets, en concertation et en collaboration avec l’ensemble des acteurs des territoires. Nous intégrons leurs demandes dans nos opérations de maintenance et adaptons nos interventions en conséquence. Par exemple, sur le projet de ligne Avelin-Gavrelle notre démarche de coopération a abouti à la sélection de nouveaux concepts de pylônes adaptés aux besoins du territoire.

Concertation publique : comment aller plus loin ?

Les participants aux débats publics sont-ils représentatifs du point de vue du plus grand nombre ? Comment fonctionnent les conférences de citoyens ? Quelles sont les bonnes pratiques à l’étranger ? Jean-Philippe Rico, diplômé de sciences politiques et spécialisé en concertation, dresse un état des lieux des outils de la concertation publique.

Un engagement en faveur du développement durable des territoires

Déterminé à réduire l’impact de ses activités sur l’environnement, RTE explore tous les axes de progrès qu’il est possible d’envisager, tout en maintenant un niveau de service identique. Ainsi, l’optimisation des infrastructures existantes est privilégiée dans toute étude d’évolution du réseau tout comme celle de la durée de vie des matériels et matériaux, au travers notamment de nouveaux outils et procédés. Nous mettons en place de grands partenariats avec des associations locales, régionales et nationales pour toujours mieux intégrer nos ouvrages dans l’environnement et préserver ensemble la biodiversité.

Avec nos partenaires (conservatoires d’espaces naturels, Parcs naturels régionaux, acteurs du monde rural, associations de protection de la nature, scientifiques…), nous expérimentons des aménagements et des modes de gestion innovants pour faire de nos emprises de lignes électriques de véritables corridors de biodiversité, respectueux de la végétation, des habitats et des espèces. Pour anticiper nos futures réalisations de liaisons électriques en mer, nous avons signé en 2013 un accord de collaboration avec le Comité National des Pêches Maritimes et des Élevages Marins (CNPMEM). Objectifs : favoriser le dialogue, renforcer la coopération localement, permettre le maintien des activités de pêche, minimiser les gênes et les impacts…

La préservation et le développement de la biodiversité constituent l’axe fort de notre politique environnementale. Cet engagement a été reconnu au titre de la «Stratégie Nationale pour la Biodiversité 2011-2020». Nous coopérons aussi avec France Nature Environnement (FNE) pour mieux intégrer la biodiversité en amont des projets de réseaux électriques.

Membre du conseil d'orientation stratégique de la Fondation pour la Recherche sur la Biodiversité, nous participons à la co-construction de programmes de recherche sur des questions clefs de la biodiversité.

 

Les temps forts de la concertation

  1. 1

    Permettre l’émergence de solutions partagées en conjuguant les intelligences.

  2. 2

    Favoriser le débat.

  3. 3

    S’engager dans le développement durable des territoires.

  1. Au plus près des communes

  2. «Les attentes des maires tiennent en quelques mots : sécurité, transparence, information, rapidité d’intervention et dialogue. C’est par la recherche d’une coopération réussie avec RTE que nous parviendrons à réunir les conditions d’une véritable transition énergétique.» Jacques Pélissard, Président de l’Association des Maires de France (AMF)

Favoriser la biodiversité sous les lignes électriques

Souvent perturbées par l'évolution de nos modes de vie, de nombreuses espèces végétales et animales trouvent refuge sous les lignes électriques. Comment les préserver et favoriser leur développement ? La réponse en une minute chrono !

Pour aller plus loin

La concertation, une phase réglementaire préalable à tout projet

La concertation est une procédure instituée par le législateur en amont de tout projet d’infrastructure. Elle poursuit deux objectifs :

  • définir, avec les élus et les associations concernés, les caractéristiques du projet ainsi que les mesures d’insertion environnementale et d’accompagnement du projet;
  • apporter une information de qualité aux publics concernés et répondre à leurs interrogations.

La concertation prend la forme de réunions qui associent les services de l’État, les élus, les associations et le maître d’ouvrage. Sous l’égide du préfet, elle se déroule généralement en deux phases :

  • la présentation du projet et la délimitation d’une aire d’étude, qui doit être suffisamment large pour n’écarter aucune solution;
  • le recensement des différentes contraintes et enjeux à l’intérieur de cette aire d’étude et les différentes solutions envisageables, avec pour finalité d’aboutir à un choix qui permettra de déterminer un fuseau (pour les lignes) ou un emplacement (pour les postes) de moindre impact.

À l’issue de cette phase de concertation, et quand le projet y est soumis, l’étude d’impact exposera les solutions envisagées et le choix retenu, et présentera les mesures d’évitement, de réduction et de compensation des impacts.

Pour les projets de grande ampleur, un débat public peut être mis en place. La décision revient à la Commission Nationale du Débat Public (CNDP). Si cette dernière fait le choix d’un débat public, elle doit également déterminer si l’organisation est confiée à une commission particulière du débat public, ou à RTE. Tous les citoyens peuvent alors donner leur avis et poser leurs questions, soit lors de réunions publiques, soit sur Internet. Le débat public donne lieu à la publication d’un compte rendu et d’un bilan, à l’issue duquel le maître d’ouvrage décide du principe et des conditions de poursuite de son projet.

En savoir plus : l’exemple du débat public de la ligne Cergy-Persan (Val-d’Oise)

Tout au long des phases de concertation, RTE conduit de son côté plusieurs études du projet :

  • des études de réseau et d’ingénierie, nécessaires au dimensionnement de l’ouvrage. Elles tiennent compte des enjeux environnementaux et des engagements de la concertation;
  • une étude d’impact, réalisée par un cabinet environnemental, qui étudie les impacts de l’ouvrage sur son environnement.

 

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