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Ligne Avelin Gavrelle
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Comité de suivi des engagements (CSE) du projet Avelin-Gavrelle 23-03-2018

Projet
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Le 29 janvier 2018 s’est tenu le premier comité de suivi des engagements (CSE) du projet Avelin-Gavrelle. Piloté par la Préfecture du Nord, il veille à la mise en œuvre des 130 engagements pris par RTE lors de la concertation et de l’enquête publique, des demandes formulées par l’État dans le cadre de la DUP, et des engagements pris lors de l’élaboration du tracé de détail.
Paragraphes

Ce comité comprend une vingtaine de membres permanents indépendants de RTE : représentants des collectivités locales, services de l’État, chambres consulaires, acteurs de la santé, associations de protection de l’environnement, etc. Ils garantissent que RTE tient les engagements formulés suite aux différentes phases de dialogue avec le public, prend en compte les demandes de l’Etat lors de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) et intègre les demandes exprimées dans le cadre des autorisations administratives. Retrouvez l'ensemble des documents relatifs au comité de suivi des engagements dans la rubrique "Documents".